Tout savoir sur les déplacements professionnels
Les déplacements professionnels sont un domaine dans lequel il est compliqué de savoir ce qui relève de votre responsabilité et de celle de votre employeur. Si un déplacement vous est imposé par votre travail, est-il à votre charge ? À la sienne ? Votre obligation à vous déplacer doit-elle être prévue dans votre contrat, et pouvez-vous refuser le déplacement si aucune mention n’en est faite dans le susdit contrat ? Nous répondons pour vous à ces questions.
Définition d’un déplacement professionnel
Le déplacement professionnel est un déplacement qui vous est demandé par votre entreprise pour répondre à ses besoins. Si ce déplacement n’inclut pas le déplacement de votre domicile à l’entreprise, il comprend cependant, selon les professions :
- Déplacement d’un chantier ou d’un établissement à un autre
- Visite à un client
- Déplacement en vue d’une réunion, d’un stage, d’un salon ou d’un séminaire jugé nécessaire par votre entreprise.
- Déplacement pour récupération d’une marchandise ou d’un matériel
Pour ce déplacement, votre employeur n’a pas le droit de vous imposer l’utilisation de votre véhicule personnel, il peut vous le demander cependant, libre à vous d’accepter ou non. Sinon, le moyen de déplacement est libre pour vous, et à moins que vous puissiez vous déplacer rapidement en Île-de-France et notamment dans Paris, nous vous conseillons les VTC de Paris pour perdre le moins de temps dans vos trajets.
Déplacement professionnel et contrat de travail
Si dans certaines professions il est fait mention dans le contrat de la nécessité de se déplacer, ce n’est pas le cas de toutes. Dans d’autres professions, vous pourrez avoir quand même à le faire, par exemple dans le cas d’un séminaire. Si vous comptez vous lancer dans l’organisation d’un séminaire dans votre entreprise, nous vous conseillons de lire cet article du site entreprise-et-compagnie.fr. Rassurez-vous, cependant, que la nécessité de vous déplacer soit mentionnée ou pas dans votre contrat de travail, vous pourrez toujours vous faire rembourser les frais de trajet, que vous rouliez en VTC dans Paris ou dans votre voiture personnelle partout en France (tant que ces trajets sont justifiés par votre métier bien sûr).
Pour savoir comment vous faire rembourser des frais de déplacement professionnel, lisez cet article de journaldunet.fr.
Qui choisit le mode de transport ? Qui achète les titres de transport ?
Il s’agit en général d’une entente entre l’employeur et l’employé. Un déplacement à travers Paris sera peut-être moins long en utilisant un des VTC de Paris, tandis que des déplacements à travers la France et dans le reste du monde seront plus rapides en train ou même en avion. Rappelez-vous, comme précisé plus haut, qu’on ne peut vous imposer l’utilisation de votre véhicule personnel cependant.
Contrôle du temps de trajet et comportement en déplacement
Il n’existe aucun moyen légal pour votre employeur de pouvoir surveiller votre déplacement sans porter atteinte à votre liberté individuelle. Cependant, si un temps de trajet est estimé trop long sans justification, il peut y avoir des sanctions. Nous vous conseillons donc de ne pas perdre de temps dans les transports pour pouvoir gagner du temps libre pour vous, par exemple en vous déplaçant en VTC dans Paris. Remarquez que les VTC de Paris peuvent aussi vous accompagner dans vos déplacements dans toute l’Île-de-France en cas de besoin.
